Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les CGU régissent l’accès et l’utilisation du site www.commandartisans.fr.

2. Accès

L’accès est gratuit ; les coûts de communication restent à la charge de l’utilisateur. Tout usage contraire à la loi est interdit.

3. Propriété intellectuelle

Le site, ses bases de données et ses contenus sont la propriété exclusive de SinoBled. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans accord écrit.

4. Données personnelles

Les traitements et droits des utilisateurs sont détaillés dans notre Politique de confidentialité (page dédiée). Pour toute demande : contact@commandartisans.fr.

5. Cookies

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6. Responsabilité

SinoBled ne peut garantir l’accessibilité ininterrompue du site et n’est pas responsable des dommages indirects liés à son usage.

7. Liens hypertextes

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8. Évolution

SinoBled se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne.